PRÉVENTION DES CONFLITS D’INTÉRÊTS EXPLIQUÉ AUX ÉLUS
Mardi 8 novembre, Daniel SPAGNOU, maire de Sisteron, président de l’association des maires des Alpes de Haute-Provence, recevait en Mairie de Sisteron, un groupe d’élus locaux, dans le cadre du programme de formation initié par l’ADM04. On notait la présence de Nathalie DOTRES, Directrice du service Mairie 2000, un service de l’Association des maires de France en charge de la mise en place de réunions d’information pour les élus et d’Olivier RENUCCI, formateur à l’Agence Française anticorruption, a animé cette journée sur la prévention des conflits d’intérêt.
Une journée d’échanges qui s’annonce fructueuse et qui va permettre d’apprendre à prévenir et détecter les faits de corruption, trafic d’influence, concussion, prise illégale d’intérêt, détournement de fonds publics et de favoritisme.
Proposée sous un format interactif, la formation s’est appuyée sur des séquences alternant présentations théoriques, consultation de documents audiovisuels et exercices pratiques. Au centre des échanges, la question du conflit d’intérêts et de l’importance de sa prévention pour éviter le risque pénal de prise illégale d’intérêts, notamment lorsque les élus sont amenés à siéger dans différentes instances d’organismes dépendant des collectivités (établissements, sociétés publiques locales) à raison de leurs fonctions électives ; ou dans des organismes indépendants de leur collectivité, au titre de leur engagement associatif ou professionnel personnel.
Il était présenté comment se familiariser avec les infractions constitutives d’une atteinte à la probité, la protection de la commune face aux risques d’atteintes à la probité et la protection de maire et élus.
« Je vous remercie d’être venu ce matin et j’en profite pour remercier la présence de Nathalie DOTRES, une aide précieuse pour nous, association départementale de Maires», dira le Président de l’ADM 04.
