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  • SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA CCSB

    Conseil Communautaire CCSB (3)

    En ouvrant la première séance de travail du conseil communautaire, Monsieur Spagnou annonce les délégations qu’il vient de donner par arrêté aux 11 vice-présidents et 8 aux délégués conseillers.

    Tenoux Gérard Service aux communes, contrat de ruralité, NTIC
    Martinez Henriette Finances
    Lachamp Jean-Jacques Urbanisme, aménagement du territoire, PLUI
    Duranceau Damien Tourisme et activités de pleine nature
    Rey Jean-Louis Environnement
    Moullet Albert Voirie et SPANC
    Gay Robert Logistique et commande publique
    Magnus Philippe Suivi des dossiers de demandes de subventions et relations avec les co-finacneurs
    Mathieu Bernard Politique de l’eau et des rivières
    Templier Jean-Pierre Développement économique
    Trocchi Jean-Marie Travaux et accessibilité
    Massot Patrick Volet agricole du développement économique
    Sigaud Jean-Yves Environnement hors déchets
    D’Heilly Alain Services à la population dont portage de repas et MSAP
    Moreno Juan Sécurité et prévention de la délinquance, agences postales intercommunales
    Edmond Francou Système d’Information géographique et relations avec les associations
    Collombon Elisabeth relations avec les petites communes
    Bagard Marcel appels d’offres et délégations de service public
    Schuller Jean Ressources humaines
       

    Le conseil communautaire se réunissait une 2eme fois hier soir à Lagrand, accueilli par Monsieur le Maire Edmond Francou, pour la désignation des membres et des commissions. Avant de procéder à l’ordre du jour, Monsieur Spagnou a tenu à remercier « les membres du bureau, car la réunion qui s’est déroulée la veille, s’est faite dans une ambiance studieuse et constructive. Ce bureau attache de l’importance à la construction du territoire, les échanges ont donc été cordiaux et intéressants, tous ont fait preuve de solidarité et de respect autour des sujets abordés. J’ai apprécié une chose en particulier, c’est la volonté parmi tous les membres du bureau de veiller à la représentativité du territoire dans son ensemble. ». Le président a alors invité le conseil communautaire à suivre cette même ligne de conduite.

    La séance a débuté avec la désignation des membres de la commission d’appel d’offres et des membres des délégations de service public.

    Ont ensuite été votées les créations de la commission  locale d’évaluation des charges transférées(CLECT), de la Commission Intercommunale des Impôts Directs et de la Commission Intercommunale pour l’accessibilité.
    Le conseil s’est poursuivi avec la création des commissions thématiques :

    Proposition de 7 commissions thématiques :

    1. Finance & Développement économique
    2. Environnement
    3. Tourismes et activités de pleine nature
    4. Service à la population
    5. Service aux communes, ruralité et nouvelles technologies
    6. Urbanisme, aménagement du territoire et SPANC
    7. Ressources humaines

    Le conseil communautaire a décidé que chacune des commissions sera composée de 15 membres et nommera par vote les membres. Ceux-ci devront se réunir et élire le Président de la commission. L’intercommunalité étant membre de plusieurs syndicats mixtes, associations et organismes il a fallu désigner les représentants en lieu et place des anciens membres issus des ex-EPCI.

    Lors des réunions des groupes de travail avant la fusion, le directeur et les directrices des anciennes communautés de communes avaient réfléchis avec le COPIL à dresser un tableau des effectifs sur les nouveaux pôles. Ce tableau a été approuvé par l’ensemble du conseil communautaire.

     

     

     

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