Le bicentenaire du Tribunal de Commerce a été célébré à la chapelle de la Fondation Carzou à Manosque, à l’initiative de l’association des magistrats et anciens magistrats qui ont eu l’idée d’une audience rétrospective pour commémorer cet anniversaire, notamment en présence du Député Daniel SPAGNOU.

 

Claude VALLOIS, Président du Tribunal de Manosque, a assuré cette audience publique, en présence du bâtonnier et du procureur et pour laquelle les magistrats étaient costumés.

 

« C’est un décret de Napoléon qui a autorisé d’un trait de plume, le 6 octobre 1809 au Château de Schönbrunn, l’organisation de la justice commerciale en France et, en conséquence, la naissance de cette juridiction en terre bas-alpine – parmi 245 autres villes de France », dira le Procureur de la République, Jean-Pierre GAURY..

 

La première audience a eu lieu le 1^er Janvier 1810 et c’est par une querelle entre marchands que le registre du Tribunal de Manosque a ouvert son livre de registre.

 

Le Président actuel du Tribunal, Claude VALLOIS, en a fait une lecture rétrospective.

 

Fait rare : Claude Vallois est le seul président de cette juridiction à exercer cette fonction pour la seconde fois, en effet il en a déjà été le président de 1988 à 1994. Par ailleurs, le Procureur rappelait que vingt-neuf présidents différents se sont succédés et que le premier  d’entre eux, Joseph ALLEMAND, l’a été de 1811 à 1813.

 

Cet article a été publié le jeudi 24 septembre 2009 à 8:20 et est classé dans Non classé. Vous pouvez en suivre les commentaires par le biais du flux RSS 2.0. Les commentaires et pings sont fermés.