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  • Archive pour la catégorie ‘Assemblée Nationale’

    Le Projet de Réforme des Chambres de Commerces et de l’Industrie ne fait pas l’unanimité.

    jeudi 20 novembre 2008

    Ce mercredi 19 Novembre au matin, une réunion importante, présidée par le Député du Gard, Max Roustan, a eu lieu à l’Assemblée Nationale concernant le Projet de réforme voulu par l’Assemblée Française des CCI.  Cette réunion a rassemblée l’ensemble des parlementaires concernés par ce Projet de réforme ainsi que de nombreux présidents de CCI de l’hexagone.   Le Député Daniel Spagnou y a clairement fait savoir que, dans l’état actuel des choses, ce projet ne donnait pas satisfaction.   Pour sa part, il a rappelé son soutien au combat des CCI de proximité comme celle des Alpes de Haute Provence, ajoutant que lors de l’examen du texte à l’Assemblée Nationale, il appuierait le scénario N°2 prévoyant : l  Un maintien des CCI dans les Départements ruraux et de montagne;l   La possibilité de fusion librement consentie de certaines CCI;l   le refus de créer des Etablissements Publics Industriels et Commerciaux( trop coûteux); l  La mutualisation des moyens afin de réaliser des économies;l   La mise en place d’indicateurs de performance entre CCI.   Le Député-Maire de Sisteron a rappelé avec force, que la réforme ne doit pas remettre en cause la proximité des CCI soulignant qu’à défaut, ce serait une décentralisation à l’envers.   De leur côté, les Présidents de CCI, présents lors de cette réunion, ont réaffirmé qu’ils étaient pour la réforme et prêts à se remettre en question, pour une réforme tranquille et concertée.    Affaire à suivre.

    Election du Député Spagnou à la vice Présidence du Groupe d’étude sur le Kosovo.

    jeudi 20 novembre 2008

         Quarante quatre Députés, représentant toutes les sensibilités politiques du Parlement se sont réunis dans le cadre de la constitution du Groupe d’étude à vocation internationale sur le Kosovo.   Le Député-Maire de Sisteron est d’autant plus concerné qu’il avait participé, lors de la Guerre dans L’ex Yougoslavie, au rapatriement d’un car de réfugiés Kosovars pour les acceuillir à Sisteron.    Le Député à ainsi été élu Vice Président de ce Groupe d’étude qui, dans un premier temps, recevra le nouvel ambassadeur du Kosovo en France ainsi que Bernard Kouchner, notre Ministre des Affaires Etrangères, et ce pour faire le point sur la situation politique dans ce Pays.   

    ARKEMA : DANIEL SPAGNOU ALERTE CHRISTINE LAGARDE MINISTRE DE L’ECONOMIE

    mardi 4 novembre 2008

    Dans une question adressée à Madame Christine LAGARDE, Daniel Spagnou vient d’alerter Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi sur la situation plus que préoccupante de la société ARKEMA, filiale du Groupe TOTAL, à Château-Arnoux Saint Auban, suite à la fermeture d’un atelier de PVC- copolymères et la menace pesant sur d’autres ateliers entrainant un nouveau plan social par la direction. Il rappelle l’importance de cette unité de production pour l’économie locale et départementale; cette industrie ayant façonné le territoire pour lequel elle était et demeure un atout historique. Il ajoute que depuis les années 70, nous avons assisté au lent déclin des effectifs ouvriers du site; de 2000 agents, nous étions passés à 750 suite au premier plan social. La réduction à 350 fut alors vécue comme un séisme mais nous avions obtenu du Groupe TOTAL la signature en 2005, d’une convention avec l’Etat et les collectivités locales comprenant des engagements afin de pérenniser l’emploi sur le bassin Durance-Bléone avec un plan de restructuration basé sur le maintien de l’atelier de PVC. Aussi, il souligne, tout comme le comité de vigilance mis en place à la suite de cette convention que la remise en cause de l’existence de tels ateliers démontre l’échec de la stratégie d’entreprise. Il demande donc d’une part, que les engagements pris en 2005 par TOTAL, pour maintenir l’emploi sur le site, soient tenus, notamment par la mise en place d’une stratégie industrielle propre au maintien de tous les emplois actuels et par la création de nouvelles unités de fabrication et non la fermeture d’ateliers existants; et d’autre part l’annulation de toute procédure de mise en place d’un second plan de sauvegarde de l’emploi alors même que le premier est toujours présent dans l’esprit de tous dans les Alpes de Haute Provence.

    UNE NOUVELLE ECOLE A VALBELLE

    dimanche 19 octobre 2008

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    Tous les partenaires de cette opération étaient rassemblés autour du Maire de Valbelle, et Conseiller Général, Jean-Yves VADOT, pour l’inauguration de la nouvelle école de la commune : le Sous-Préfet de Forcalquier, du Député Daniel SPAGNOU et du Député et Président du Conseil Général du 04 Jean-Louis BIANCO, le Vice-Président du Conseil Général délégué à l’Education, du Vice-Président du Conseil Régional, l’Inspecteur d’Académie Guy CHARLOT, et l’Architecte qui a conçu ce projet. En effet, le conseil municipal de Valbelle, au cours de la dernière mandature, avait décidé la construction d’une nouvelle école primaire dans le village, pour remplacer l’ancien bâtiment et compléter les travaux d’aménagement réalisés dans l’ancienne salle polyvalente où une cantine a été installée. Ce projet d’un coût de 320.000 Euros a été financé à 110.000 Euros les fonds de la commune, par l’Etat à hauteur de 60.000 Euros, 18.000 Euros du Conseil Général, 26.730 Euros du Conseil Régional, 15.000 Euros sur la réserve parlementaire du Député Daniel SPAGNOU. Lire le reste de cet article »

    DANIEL SPAGNOU RECOIT SEBASTIEN GINET ET SEBASTIEN LATIL A L’ASSEMBLEE NATIONALE

    vendredi 3 octobre 2008

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    RENTREE DU DEPUTE 2008 :LE RYTHME DES REFORMES NE DOIT PAS FAIBLIR !

    vendredi 19 septembre 2008

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    Le Jeudi 11 Septembre dernier, Daniel SPAGNOU recevait la presse et les radios locales à l’occasion de la rentrée parlementaire qui interviendra le 22 Septembre prochain au Palais Bourbon. Dans une discussion à bâtons rompus, le Député Maire de Sisteron est passé sur les dossiers nationaux confirmant que le rythme des réformes ne devait pas faiblir, tout en se félicitant de l’action, de la force de travail et des 55 réformes initiées par Nicolas SARKOZY et réalisées par le Gouvernement. Sur le RSA, qu’il considère comme le dossier de la rentrée, Daniel SPAGNOU soutient un dispositif qui permet de sortir de l’assistanat par le travail, même s’il souhaite que des pistes soient étudiées pour alléger les 1,1% de contribution sociale pesant sur l’épargne, en imposant par exemple les stock options et en exonérant les petits épargnants. Sur « Edwige » : « le fichage a toujours existé, mais je crois que la santé et la sexualité ne doivent pas rentrer dans les données collectées car elles n’ont rien à voir avec l’ordre public et la sécurité nationale », a rajouté Daniel SPAGNOU. Lire le reste de cet article »

    DANIEL SPAGNOU A RENCONTRE INGRID BETANCOURT

    jeudi 31 juillet 2008

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    Dire qu’une semaine plus tôt, elle était encore aux fins fonds de la jungle, prisonnière des FARC…  Le mercredi 9 juillet dernier à l’Assemblée Nationale, Daniel SPAGNOU a vécu quelques instants précieux avec la Franco-colombienne. Conviée ce jour-là à l’assemblée nationale par son président, Bernard ACCOYER, Ingrid BETANCOURT,  a rencontré des députés de tous bords. Et parmi eux, il y avait Daniel SPAGNOU parmi les premiers parlementaires français à s’être mobilisé dès 2002 pour l’ex-otage. Une entrevue particulièrement émouvante avec une femme incroyablement rayonnante, radieuse, mue par la cause qu’elle défend, celle de la libération des autres otages détenus dans la jungle colombienne. Ingrid BETANCOURT s’est dit très touchée par la mobilisation populaire partout en France et notamment à Sisteron où elle a promis à Daniel SPAGNOU de venir dès lors qu’elle engagera son tour de France des comités de soutien. Rendez-vous étant pris, Daniel SPAGNOU député maire de Sisteron et Marie NARVAEZ Présidente du Comité de soutien des Alpes du Sud ont à cœur de recevoir un vrai symbole de liberté et de courage.  Daniel SPAGNOU n’a pas caché avoir été très ému  en embrassant cette femme qui force l’admiration de toutes et tous. «C’est avec celles du Pape Jean-Paul II et du Dalaï Lama, la rencontre qui jusqu’à ce jour m’a le plus bouleversée», confie volontiers Daniel SPAGNOU.
    Ingrid BETANCOURT, qui était accompagnée de ses enfants Mélanie et Lorenzo  et aussi de sa soeur,  Astrid, a tenu, au court de cette rencontre, a insisté sur le fait que sa libération ne devait pas faire oublier celle des autres otages encore prisonniers de FARC.

    Elle a passé plus de six années aux mains  de ses geôliers. Fin 2007, une vidéo la montrait terriblement affaiblie physiquement et psychologiquement. Aujourd’hui, chacun se réjouit de la voir en forme, y compris le député-maire de Sisteron, impressionné par tant de vitalité au sortir d’une telle épreuve.
     C’est donc avec un plaisir et une joie unanime qu’Ingrid BETANCOURT s’est adressée aux députés qui l’ont ovationnée. 

    VOTE DE LA REFORME DES INSTITUTIONS : UNE AVANCEE POUR LA DEMOCRATIE

    mercredi 30 juillet 2008

    Daniel SPAGNOU se réjouit que le texte sur la réforme des institutions soit passé. « C’’est pour moi une grande avancée pour les Français et pour la démocratie. Avec les nouvelles mesures inscrites dans la constitution, les Français pourront, avec un certain nombre de signatures, demander un référendum. Autre point important : le fait que le Président puisse s’exprimer devant le Congrès pour présenter la politique qu’il entend conduire ; intervention  à laquelle l’opposition pourra naturellement réagir. Enfin, point important également pour moi qui suis Député, le fait que l’ordre du jour de l’Assemblée Nationale – qui jusqu’à présent était fixé par le Gouvernement – puisse être en partie fixé par les Députés. Parce que nous proposions parfois des textes qui jamais n’était mis à l’ordre du jour, et restaient dans les tiroirs. Ces changements sont historiques, a-t-il déclaré. Rendu indisponible par une intervention bénigne, le Député Maire de Sisteron n’a pas pu participer à ce vote et avait donné pouvoir à Christian ESTROSI, regrettant de ne pas être présent pour cette journée historique.   

    Daniel SPAGNOU à la Garden Party de l’Elysée, en compagnie de Sophie MATHIEU et de deux jeunes du 04 en la personne de Sébatien LATIL et de Sébastien GINET. »

    samedi 19 juillet 2008

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    LE DEPUTE JUNIOR RECU PAR LE PRESIDENT DE L’ASSEMBLEE NATIONALE

    jeudi 10 juillet 2008

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    Le 7 Juin dernier, le Député Junior Mathis GUYOT – élève de classe de CM2 à l’Ecole de Villeneuve –  a siégé en lieu et place de Monsieur Daniel SPAGNOU, Député de la 2ème circonscription des Alpes de Haute Provence, dans l’Hémicycle au Parlement des Enfants. A cette occasion, Monsieur Bernard ACCOYER, Président de l’Assemblée Nationale, a reçu l’élu et le jeune Mathis GUYOT dans les jardins de l’illustre chambre.