Le Conseil de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Ubaye s’est réuni il y a quelques jours avec les éleveurs, les Maires de la Vallée, et en présence du Député Maire de Sisteron, Daniel SPAGNOU.

L’ objet de cette réunion était bien sur la problématique posée par la présence du loup et les ravages qu’il fait en ce moment dans la Vallée de l’Ubaye sur les troupeaux.

Daniel SPAGNOU a affirmé une nouvelle fois son soutien aux éleveurs

Et, revenant sur les avancées obtenues lors de sa rencontre avec la Ministre Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, la semaine dernière, il a rappelé sa détermination à voir aboutir très vite les engagements pris, par leur application sur le terrain

Mes chers amis militants,

Voilà presque deux ans que Nicolas Sarkozy préside aux destinées de notre pays avec une force et une volonté constantes de réformer la France qui ne cessait jusqu’à présent d’accumuler un retard par rapport aux autres grandes puissances du monde. Avec les députés de la majorité, nous avons voté plus d’une soixantaine de lois depuis juin 2007, afin d’améliorer le quotidien des français :

– des mesures en faveur du travail et de l’emploi tout particulièrement la mise en place du revenu de solidarité active,

– des mesures en faveur du pouvoir d’achat et notamment le recours aux heures supplémentaires, et le paquet fiscal,

– des mesures en faveur du logement,

– des mesures pour la santé des français, notamment avec le plan Alzheimer et la réforme de l’hôpital,

– des mesures en faveur de l’école pour lutter contre l’échec scolaire dans le primaire,

– des mesures aussi pour la protection de l’environnement dans le cadre d’un grenelle historique, qui a largement contribué à, non seulement, une prise de conscience des enjeux environnementaux, mais aussi à placer notre pays à l’avant-garde des nations engagées sur le terrain du développement durable.

Jamais, depuis très longtemps, notre pays n’a connu un chantier législatif aussi important ! Nicolas Sarkozy s’y était engagé et il a tenu parole.

Pourtant, depuis l’automne dernier, la très grande dépression économique dans laquelle le monde entier est entré fragilise considérablement notre pays qui, pourtant s’en sort mieux que les autres.

Les pouvoirs politiques ont ainsi repris toute leur place face aux pouvoirs financiers et économiques fragilisés. A la base, cette réhabilitation démontre plus que jamais que notre avenir dépend de nous.

Au regard des nouveaux défis qui se présentent dans un monde en pleine mutation, Nicolas Sarkozy, dans le cadre de la Présidence Française de l’Union Européenne, a redonné à notre pays et à notre continent, une place centrale, au cœur de la crise, en participant activement à apaiser les marchés et en sauvant la machine bancaire.

Les européens ont ainsi pu constater que l’Europe peut avoir un vrai pilote à bord et c’est le message que nous devons délivrer à l’aube des élections européennes du 7 Juin prochain, qui sont capitales.

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J’accueille avec le plus grand intérêt le rapport Balladur et je considère inéluctable et nécessaire la réforme territoriale. Les conclusions du rapport sont des propositions qui ne peuvent être mise en œuvre en l’état et qui feront à la fin de l’année l’objet d’un projet de loi qui sera largement discuté et amendé. L’élu de proximité que je suis, à la culture des territoires affirmée, ne peut cautionner ceux qui prônent le statu quo. Vu la crise systémique mondiale qui plonge notre pays dans une situation économique et sociale des plus préoccupantes, je crois qu’il est temps que certains élus, au lieu de penser à protéger leurs pouvoirs établis, fassent preuve de responsabilité pour diminuer les dépenses des collectivités, éviter les doublons et clarifier les compétences de chacun. La décentralisation repose sur un socle immuable qui est la liberté d’agir sur un territoire donné mais aussi la responsabilité tout particulièrement vis-à-vis du contribuable. Lire le reste de cet article »

1. L’école maternelle française n’est pas une simple structure d’accueil : c’est une école à part entière.

§  Au total, environ 2,5 millions d’enfants sont accueillis dans les différentes classes maternelles (petite, moyenne et grande section). Le nombre d’élèves par classe continue de s’améliorer : à la rentrée 2007 il était de 25,8 élèves par classe.

§  L’école maternelle est dotée désormais d’objectifs précis : permettre aux élèves qui lui sont confiés d’acquérir le langage et les règles de vie collective qui leur seront indispensables pour réussir à l’école élémentaire. C’est pour cela qu’en 2008 l’école maternelle a été dotée de vrais programmes, fixant les enfin les acquisitions nécessaires à l’entrée en Cours préparatoire.

§  L’entrée à l’école maternelle prend en compte la capacité de l’enfant à être scolarisé à temps plein. Une pédagogie et des modalités d’organisation spécifiques prennent en compte les besoins des jeunes enfants.

§  La quasi-totalité des enfants sont scolarisés dès l’âge de 3 ans (soit près de 800.000 enfants sur la tranche d’âge 3-4 ans), alors même que la maternelle n’est pas obligatoire. Il en sera toujours ainsi, il n’y a donc pas de débat sur ce sujet. Lire le reste de cet article »

La semaine dernière, Daniel SPAGNOU a participé à une réunion organisée par Max ROUSTAN Député Maire d’Alès sur le projet de réforme des Chambres de Commerce et d’Industrie et ce en présence de plusieurs Présidents de Chambres Consulaires de petits départements ruraux. Le Député Maire de Sisteron, tout en approuvant certaines dispositions du projet comme la mutualisation de services entre les CCI, a fermement défendu l’idée de conserver les CCI dans chaque département pour des raisons évidentes de proximité et de connaissance des enjeux économiques locaux et de qualité des services rendue dans les territoires aux entreprises et aux créateurs. C’est ainsi qu’il soutient l’idée que les CCI départementales demeurent des établissements publics de l’Etat de plein exercice, disposant d’un personnel propre et d’un cadre budgétaire indépendant Daniel SPAGNOU s’est aussi prononcé pour le principe de la réduction de la pression fiscale exercée par l’institution consulaire (10% sur 5 ans), tout en rappelant que la CCI des Alpes de Haute Provence a fait toujours fait preuve d’une modération appréciable en la matière (1,15% contre une moyenne régionale de 1,99% et nationale de 1,43%) Il s’est enfin dit favorable au processus de mutualisation des moyens et à la mise en place d’indicateurs nationaux de performance et de la normalisation de certains services assurés par l’institution consulaire, notamment dans le domaine de l’accueil des porteurs de projets. 

Après avoir assisté mardi à une réunion de travail, avec quelques députés, auprès de Bernard ACCOYER, Président de l’Assemblée Nationale, au sujet de la situation sur le territoire et les conséquences de la crise économique, Daniel SPAGNOU a été reçu mercredi, d’abord au Ministère de la Santé, par Roselyne BACHELOT pour aborder les deux sujets qui tiennent à cœur au Député et qui sont d’actualité avec la restructuration du CHICAS et de l’Hôpital de SISTERON puis le problème de l’accueil des malades mentaux en milieu hospitalier sur lequel travaille la Ministre de la Santé à la demande du Président de la République à la suite du tragique assassinat d’un jeune de PIERREVERT à GRENOBLE par un schizophrène. Le Député-Maire de SISTERON s’est rendu juste après auprès de Christine BOUTIN au Ministère du Logement afin de discuter de la prochaine loi sur le logement qui sera présentée dans quelques jours devant le Parlement. Daniel SPAGNOU a parachevé son tour des ministères en se rendant mercredi à midi, à l’Elysée où le Président de la République, Nicolas SARKOZY, a convié l’ensemble des députés de la majorité. 

L’annonce officielle du nouveau projet de plan de réorganisation du site industriel d’ARKEMA de SAINT-AUBAN est un nouveau séisme social et économique désastreux pour notre Département. Le Député Daniel SPAGNOU regrette vivement qu’une telle décision ait été prise, même si ce plan prévoit d’abord de conserver 117 emplois dans les unités maintenues à ARKEMA ; puis 130 emplois sauvegardés à travers la constitution de la filiale ARKEMA INTERSERVICES avec les Sociétés ARKEMA et SILPRO comme principales actionnaires ; puis 80 emplois qui sembleraient être transférés sur la structure SILPRO SA directement ; enfin 16 emplois qui seraient supprimés, avec la mise en place des dispositifs de soutien au reclassement groupe ou projets personnels. Le Député Maire de Sisteron émet de sérieux doutes sur la capacité d’Arkema à tenir ses promesses sachant que les engagements pris par le Groupe Arkema lors du premier Plan sont loin d’avoir été réalisés. Et même si ce projet de plan de réorganisation semble préserver l’essentiel des emplois sur le papier, il repose quasi exclusivement sur l’hypothétique aboutissement et l’implantation de SILPRO sur le site de SAINT-AUBAN. Aujourd’hui, les motifs d’inquiétude quand à une disparition pure et simple du pôle industriel de SAINT-AUBAN n’ont jamais été aussi fondés car rien ne permet de certifier que le projet SILPRO se fera.  Daniel SPAGNOU exige que très vite soit évaluées les conséquences indirectes et les menaces que fait peser ce projet de plan sur les entreprises sous-traitantes et leurs salariés. Le Député Daniel SPAGNOU est encore intervenu il y a quelques jours auprès de Madame Christine LAGARDE, Ministre de l’Economie des Finances et de l’Emploi, en charge du dossier, afin qu’une fois pour toutes soient débloqués les financements pour SILPRO. D’ailleurs, la Caisse des Dépôts et Consignations doit donner sa réponse très vite, sachant que le Premier Ministre, François FILLON en personne, qui était en visite dans le département le 27 octobre dernier, s’est saisi personnellement de ce dossier, que le Gouvernement considère comme prioritaire. Par ailleurs, à l’occasion du Congrès National des Maires, une motion signée par 43 maires du département vient d’être signée au Sénat. Daniel SPAGNOU apporte son soutien le plus complet aux employés d’ARKEMA, aux sous-traitants et aux maires du carrefour Bléone-Durance, durement touchés. Le Député Maire de Sisteron assistera ainsi à la réunion du Comité de Vigilance qui se tiendra demain à Château-Arnoux en présence notamment du Maire et du Président de Conseil Général.  

Le comité de vigilance ARKEMA réuni le 30 octobre 2008 a analysé les conclusions des rapports d’expertises demandés par les représentants du personnel dans le cadre du droit d’alerte et présentés lors du Comité Central d’Entreprise du 6 octobre 2008. Ces documents traitent des résultats du pôle produits vinyliques du groupe ARKEMA et du bilan du plan de consolidation présenté début 2005. Considérant que le plan de consolidation avait pour but de rendre durablement compétitives les activités du pôle et que le principal site concerné était celui de Saint-Auban avec la volonté de le pérenniser par un investissement global de 35 M€ en le spécialisant autour des PVC de spécialités et des solvants chlorés (T111), Lire le reste de cet article »

Daniel SPAGNOU a vivement réagit face à la menace que fait planer l’amendement du Député Yves BUR, qui prévoit une diminution du remboursement des cures thermales, passant de 65 à 35%. Les Maires de Gréoux-les-Bains et Digne-les-Bains s’en sont inquiétés directement auprès du Député SPAGNOU qui a rencontré dès hier, à l’Assemblée Nationale, à la fois Roselyne BACHELOT, Ministre de la Santé, mais aussi Jean-François COPé, Président du Groupe UMP à l’Assemblée Nationale, afin de procéder au retrait de cet amendement du Projet de Loi de Finances de la Sécurité Sociale. Il a également rappelé au Ministre de la Santé le poids économique que représente les thermes dans les Alpes de Haute Provence, notamment 350 emplois directs et 200 emplois induits. Plusieurs Députés UMP souhaitent le retrait de cet amendement et Daniel SPAGNOU se montre confiant quant à une issue favorable. 

1) Dire la vérité sur la crise :– Une crise de confiance sans précédent qui ébranle la finance mondiale ;– Les débuts du monde de l’après-pétrole ;– La France est trop engagée dans l’économie mondiale pour être à l’abri. La criseaura des conséquences dans les mois qui viennent sur la croissance, le chômage etle pouvoir d’achat. 2) Plaidoyer en faveur d’une refondation du capitalisme : pour un capitalismerégulé. La crise financière est le résultat des déviations profondes et des excèsinconsidérés de la finance mondiale, y compris sur le plan éthique. Mais elle n’estpas la crise du capitalisme. D’où la nécessité de refonder le capitalisme mondialet de mettre en place un capitalisme régulé.a) En plein accord avec l’Allemagne, proposition d’un sommet des chefs d’Etat etde gouvernement des principaux pays concernés, avant la fin de l’année, pourtirer les leçons de la crise et coordonner les efforts de tous pour rétablir laconfiance.b) Elaboration d’une réponse européenne commune dès le prochain conseil européenà la mi-octobre prochain. Au programme : agences de notation, règles comptableset de solvabilité, rémunération des opérateurs, paradis fiscaux, régulation desentités non régulées, rémunération des opérateurs de marché.c) Sur le plan national :– Affirmation de l’engagement de l’Etat pour garantir la sécurité et la continuité dusystème bancaire et financier français. Si les banques françaises devaient êtremises en difficulté par la spéculation, engagement de protection des dépôts desépargnants.– Adoption de principes simples sur la rémunération des dirigeants : les dirigeantsne doivent pas avoir le statut de mandataire social et bénéficier en même tempsd’un contrat de travail ; pas d’actions gratuites pour les dirigeants, mais unerémunération indexée sur les performances économiques réelles de l’entreprise ;pas de parachutes dorés ; si les dirigeants ont des stocks options, les autressalariés doivent en avoir aussi ou bénéficier d’un système d’intéressement. Si lesprofessionnels ne se mettent pas d’accord sur des pratiques acceptables, lelégislateur interviendra avant la fin de l’année. Lire le reste de cet article »