Archive pour la catégorie ‘Assemblée Nationale’
samedi 14 juin 2008
Le Député Maire de Sisteron, par ailleurs Vice-Président du Groupe Amitiés France – Monaco de l’Assemblée Nationale, fera partie de la délégation de cinq députés français, conduite par Pascal CLEMENT, ancien Ministre, pour une visite de deux jours en Principauté de Monaco, les Lundi 16 et Mardi 17 Juin prochains. Prévue de longue date, cette visite intervient quatre mois à peine après le renouvellement de l’Assemblée monégasque et moins d’un moins après la visite du Président Nicolas SARKOZY sur le « Rocher ». Les Députés seront reçus par les autorités monégasques, notamment Stéphane VALERI, Président du Conseil National, que Daniel SPAGNOU retrouvera ainsi que Pierre LORENZI, nouvellement élu au Conseil National de Monaco et originaire de Sisteron. Lire le reste de cet article »
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dimanche 8 juin 2008
Réaction de Daniel SPAGNOU, Député UMP des Alpes de Haute Provence(Parue dans la Provence du 5 juin 2008) Je m’élève contre ce projet ! Je souhaite qu’on laisse le numéro du département, car c’est notre identité. C’est un repère pour chaque département, surtout pour les départements ruraux comme les nôtres. Je vais me battre à l’Assemblée pour faire en sorte que l’amendement ne soit pas voté. On n’a qu’à laisser tel quel ! Quant au petit « 04 » que l’on nous promet sur le côté des nouvelles plaques, on ne le verra pas ! Nous voulons que les plaques restent telles qu’elles sont.
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mercredi 4 juin 2008
A l’issue de la dernière réunion de travail du groupe UMP, les députés Henriette MARTINEZ et Daniel SPAGNOU se déclarent satisfaits par le compromis proposé par le gouvernement sur l’implantation des surfaces commerciales.
En effet, le Premier Ministre a entendu les parlementaires et la loi sera amendée pour proposer :
– un seuil de 15.000 habitants pour libéraliser l’installation des surfaces commerciales
– un droit de préemption pour les Maires et une nouvelle loi d’urbanisme commercial
– un schéma intercommunal d’urbanisme commercial dans les six mois
Ainsi pour les deux députés la situation reste inchangée en milieu rural dans les Hautes-Alpes et les Alpes de Haute Provence, à l’exception de l’obligation pour les communautés de communes d’élaborer un schéma d’urbanisme commercial, ce qui répond aux attentes des chambres de commerce et d’industrie de leurs départements.
Le 3 juin 2008
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mardi 27 mai 2008
Mardi dernier, Daniel SPAGNOU, Député Maire de Sisteron, Monsieur Jacques ECHALON, Maire de Villeneuve, Madame Nathalie CAYLUS, Directrice de l’établissement, s’étaient donné rendez-vous à l’école primaire de Villeneuve et tout particulièrement dans la classe de CM2 de Monsieur l’instituteur Yves LEFALHER, pour féliciter le jeune Mathis GUYOT, élu par ses camarades comme jeune Député, qui le 7 juin prochain siégera en lieu et place de Daniel SPAGNOU dans l’hémicycle. Outre la présentation du rôle du Député, Daniel SPAGNOU s’est prêté au jeu des questions-réponses, en répondant aux enfants sur une quinzaine de questions, sur ce qui a conduit Daniel SPAGNOU à devenir Député, sur la durée de ses journées de travail… Lire le reste de cet article »
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jeudi 15 mai 2008
Le Projet de Loi de Modernisation de l’économie sera débattu à partir du mardi 27 Mai prochain. Cette réforme, voulue par le Président de la République a pour objectif, à compter de l’année 2009 de générer une augmentation du point de croissance (au moins +0,3), ainsi que la création de 50 000 emplois par an.Dans une période économique délicate et conscient des difficultés rencontrées sur le terrain, le Député Daniel SPAGNOU a décidé de soutenir ce Projet de Loi de part les mesures mises en œuvre qu’il s’agisse de la mobilisation et de l’encouragement des entrepreneurs, de la dynamisation de la concurrence et du renforcement de l’attractivité de notre économie; En participant activement à l’examen de ces nombreuses mesures; en cosignant ou en déposant des amendements afin d’améliorer celles-ci, le Député Maire de Sisteron entend ainsi répondre aux nombreuses attentes de nos concitoyens, tout en défendant un meilleur équilibre et une parfaite concurrence pour le commerce de proximité et en maitrisant le développement de l’urbanisme commercial dans les départements dans un domaine touché par une crise majeure sachant que l’immobilisme et le statuquo prônée par l’opposition ne ferait qu’aggraver la situation. C’est ainsi qu’il demandera le maintien des Observatoires Départementaux d’Aménagement commercial chargés de l’élaboration des Schémas départementaux de développement commercial qui pourraient être opposables aux documents d’urbanisme. Il défendra aussi la représentation des socioprofessionnels et des chambres consulaires au sein des futures Commissions Départementales d’Aménagement Commercial.
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jeudi 15 mai 2008
Samedi dernier à l’Hôtel de Ville, le Député Maire de Sisteron, Daniel SPAGNOU, accueillait Pierre MAGNAN, écrivain et ami, ambassadeur émérite de la culture et de l’histoire provençales. Né à Manosque, Pierre MAGNAN réside aujourd’hui à Forcalquier, profondément attaché à sa terre natale, les descriptions et les ambiances dépeintes dans ses ouvrages sont toujours d’une grande force. Ces œuvres ont pour cadre nombre de villes ou villages de sa région natale et ont inspiré les metteurs en scène qui ont notamment mis en images « Le secret des Andrônes », « La Maison Assassinée », « Les courriers de la mort ». Auteur de nombreux romans qui ont captivé – et captivent encore – plusieurs générations de lecteurs, Pierre MAGNAN a donné son nom à plusieurs écoles de notre département. Un témoignage de plus, une reconnaissance, qui démontre la valeur de cet écrivain discret, « un bon vivant, un contemplatif éclairé de la vie, dont le côté asocial confère à sa personnalité un réel mystère qu’il cultive comme un jardin secret », dira Daniel SPAGNOU. Lire le reste de cet article »
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jeudi 15 mai 2008
Les élèves du Collège Massot de la Motte-du-Caire se sont rendus à l’Assemblée Nationale pour une visite de l’hémicycle il y a déjà quelques semaines. Le Député de la circonscription, Monsieur Daniel SPAGNOU, n’avait pas pu les y accompagner et c’est Madame ZIMMERMAN, Député de Moselle, qui les avaient reçu à Paris. De passage dans le canton de La Motte-du-Caire, le 2 mai dernier, elle a tenu à venir, à l’invitation du principal du Collège, visiter l’établissement et s’entretenir avec les élus. Le Député Maire de Sisteron était présent pour accueillir son homologue de Moselle aux côtés du Maire de la Commune, Marcel CLEMENT. mercredi 7 mai 2008
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jeudi 10 avril 2008
Le 09 Avril 2008, à 16 heure, s’est déroulé le vote solennel de la Loi sur les Organismes Génétiquement Modifiés dits OGM. Attaché, par la nature même de notre département rural et agricole, à tous ce qui concerne l’environnement, la biodiversité et la production de richesses alimentaires, j’ai soutenu la synthèse du Grenelle de l’Environement conditionnant la recherche, le développement et la culture d’OGM en quatre grands principes: Le principe de précaution et de prévention avec une expertise objective, pluraliste et pluridisciplinaire; Le principe du libre choix de produire et de consommer avec ou sans OGM; Le principe de responsabilité de l’exploitant; Le principe de transparence, consacrant un droit à l’information du citoyen. Il s’agissait ici du projet de loi adopté en Conseil des Ministres de part la volonté du Président de la République. Lire le reste de cet article »
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mardi 8 avril 2008
Dans un courrier adressé à Monsieur le Président de la République, Daniel SPAGNOU l’alerte sur les graves conséquences de certaines des mesures préconisées par le livre blanc sur la Défense Nationale. En effet, la vallée de l’Ubaye serait touchée de plein fouet par une possible restructuration du CIECM de Barcelonnette. Le Député des Alpes de Haute Provence oppose une fin de non recevoir à ce projet gouvernemental qui ferait que notre territoire serait lourdement et injustement impacté. Daniel SPAGNOU s’interroge sur la logique économique de cette restructuration actuellement à l’étude car il n’est pas convaincu que ce regroupement sera générateur d’économies, d’autant qu’il faudra sans nul doute réinvestir ailleurs afin de constituer ce nouveau pôle militaire. Cette nouvelle « carte militaire » sera catastrophique pour l’Ubaye, à la fois d’un point de vue social et économique. Lire le reste de cet article »
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mercredi 19 mars 2008
Les députés des Alpes de Haute Provence, tous deux vice-présidents du Groupe Parlementaire d’étude sur la Tibet se disent préoccupés par la répression des autorités chinoises et par les violences meurtrières qui auraient fait une centaine de victimes au Tibet.Tous les moyens sont mis en œuvre pour étouffer l’ampleur des troubles. C’est ainsi que les derniers touristes sont évacués, que les journalistes sont triés sur le volet ou expulsés du Tibet, que les ONG ont été sommées de quitter le Tibet et que 20 000 soldats chinois quadrillent la capitale, Lhassa.A quelques mois des JO de Pékin, les deux parlementaires demandent à la chancellerie de faire preuve de fermeté pour qu’enfin de véritables pourparlers soient engagés entre les autorités chinoises et le DalaÏ Lama qui, dans sa lutte pacifique depuis 49 ans, fait valoir le droit le plus légitime de son peuple à l’autonomie et non à l’indépendance. Lire le reste de cet article »
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