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  • Archive pour la catégorie ‘Débat’

    ENFANCE ET URBANISME AU PROGRAMME DES UNIVERSITES DES MAIRES

    jeudi 2 octobre 2008

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    Le Maire de Peyruis, Monsieur Louis COSTA, a accueilli dans sa commune une réunion de travail concernant les orientations du nouveau Schéma Départemental Enfance et Famille, et pour laquelle une trentaine d’élus avait répondu présent. Le Président de l’Association des Maires du 04, le Député Maire de Sisteron, Daniel SPAGNOU, remerciait tous les participants pour leur présence ainsi que le Conseiller Général délégué à la Solidarité et à l’Insertion, Yannick PHILIPONNEAU. Aux côtés de Madame Anne-Marie CHABAUD, Chef de Service Aide Sociale à l’Enfance au Conseil Générale, et de Madame Catherine GUILLAUME Directrice de la Solidarité Départementale, le Conseiller Général a présenté les orientations qui seront soumises au vote de la prochaine assemblée départementale, dont certains points étaient développés dans un exposé de Madame CHABAUD ; avec entre autres : l’architecture du schéma, le développement et la prévention, l’action éducative départementale, l’accueil familiales etc… Lire le reste de cet article »

    IL N’EST PAS QUESTION DE FERMER NOS SOUS-PREFECTURES !

    lundi 22 septembre 2008

    Suite à la motion votée le 11 septembre dernier par le bureau de l’Association des Maires, la réponse faite par Michelle ALLIOT-MARIE, Ministre de l’Intérieur et des Collectivités Locales à Daniel SPAGNOU Député Maire de Sisteron et Président des Maires du 04, est on ne peut plus claire. Alors que l’administration centrale met parfois beaucoup trop de temps pour nommer un nouveau sous-préfet et devant la difficulté de trouver le profil correspondant au poste vacant dans les petites sous-préfectures, le gouvernement par arrêté ministériel, a souhaité ouvrir la possibilité à des Conseillers d’Administration sélectionnés sur des critères exigeants par promotion interne, d’accéder aux responsabilités de sous-préfet.  Aujourd’hui, afin d’améliorer cette situation qui fait que certaines sous-préfectures se retrouvent jusqu’à six ou sept mois sans titulaire, quinze postes ont été ouverts au niveau national dans ce cadre et pourront être affectés dès cette année dans quinze sous-préfectures sur les 115 répertoriées comme les moins sensibles. Lire le reste de cet article »

    LES MAIRES ET LES MARCHES PUBLICS

    vendredi 19 septembre 2008

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    Cinquante Maires étaient réunis, lundi dernier, Salle Henri Rochette à Aiglun, pour une nouvelle Université des Maires sur le thème des Marchés Publics, où ils étaient accueillis par le Maire de la commune, Daniel JUGY. Cette réunion était l’occasion pour Daniel SPAGNOU de préciser que l’Assemblée Générale de l’Association des Maires du 04, qui traditionnellement avait lieu le premier Samedi de Décembre – date qui coïncide avec le Téléthon et la Sainte-Barbe – est programmée cette année au 8 Novembre, afin que le plus grand nombre d’élus puissent être présents. Il donnait également rendez-vous aux Maires pour le Congrès National des Maires de France qui se tiendra à Paris du 25 au 27 Novembre. Comme à chacune de ces universités, des intervenants apportent leurs explications et leurs connaissances aux participants et ces demi-journées, placées sous le signe de l’échange, sont l’occasion de nombreuses questions. Pascale MOUCHET, Chef du département des Marchés Publics à l’UGAP, et Lise DESCAMPS, Juriste au Service des Marchés Publics, ont apporté de nombreuses réponses aux élus pour leur permettre de mieux appréhender les Marchés Publics et apprendre à éviter les pièges dont ils peuvent être porteurs, à travers les divers points traités : principes de l’achat public – définition du marché public – regroupement des achats – procédure applicable au marché – passation du marché – les risques,… Organisées par l’Association des Maires de France, ces Universités ont pour but d’informer les élus et de les aider dans leur rôle avec une meilleure connaissance de leur tâche et des contraintes qui y sont liées, et notamment sur le plan juridique. Les thèmes déjà abordés – « Le conseil Municipal », les Finances et le Budget Communal », « Les pouvoirs de police et la responsabilité du Maire » – ont connu un grand succès auprès des Maires du Département, et il en a été de même pour celui présenté à Aiglun, qui appelle même de la part des Maires une demande d’approfondissement des sujets traités. Par ailleurs, les élus ont émis le souhait de voir ces formations plus nombreuses. La prochaine Université des Maires aura pour thème la Réforme de l’Urbanisme, et se tiendra à la Salle des Fêtes de Peyruis, Vendredi 26 Septembre prochain. 

    Les Maires planchent sur les Finances Communales

    dimanche 8 juin 2008

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    Dans le cadre des Universités des Maires, Lundi 2 juin dernier avait lieu la deuxième journée de formation sur le thème « FINANCES ET BUDGET COMMUNAL » animée par Monsieur Bernard POINTIER, Responsable des Relations Institutionnelles chez Dexia Crédit Local. Madame Danièle BREMOND, Première Adjointe de Château-Arnoux représentant Patrick MARTELLINI, souhaitait la bienvenue aux soixante participants reçus au Cinématographe. C’était autour de Daniel SPAGNOU  de présenter Melle Marine BIETTE, Assistance de la Chargée de Mission à Mairie 2000 (organisme de formation de l’Association des Maires de France) qui avait fait le déplacement depuis Paris pour délivrer cette formation.  La conférence était articulée en quatre étapes :         Comment recenser les informations nécessaires à l’élaboration de votre budget ?         Comment préparer votre budget ou le modifier ?         Comment se traduisent vos choix politiques dans la structure du budget ?         Les grands principes de l’exécution budgétaire Chaque participant s’est ainsi vu remettre une pochette contenant entre autre l’intervention de Dexia Crédit Local.

    DANIEL SPAGNOU APPORTE SON SOUTIEN AU MAIRE DE VAUMEILH CONTRE L’ILLUSION DE L’ AEROPORT

    dimanche 25 mai 2008

    Daniel SPAGNOU Député Maire de Sisteron s’était déjà prononcé à ce sujet, avec Henriette MARTINEZ, Député des Hautes Alpes il y a quelques mois. Rappelant que l’idée d’un aéroport à Vaumeilh n’était pas nouvelle et que toutes les études de faisabilité réalisées par le passé, avaient toutes conclue à la non viabilité, tant économique qu’environnementale d’un tel projet. 

                A l’instar de Madame le Maire de Vaumeilh, le Député-Maire de Sisteron  juge cette idée dépassée et regrette que l’on entretienne une telle illusion en niant les conséquences très négatives d’une telle infrastructure tant sur les écosystèmes que sur la tranquillité et le cadre de vie.

                 Daniel SPAGNOU rappelle aussi le problème posé par la présence non négligeable  en terme de sécurité du site industriel de SANOFI-AVENTIS.             Il considère enfin qu’avant de penser à la construction d’un nouvel aéroport dans une région PACA déjà suréquipée en équipements aéroportuaires, il conviendrait d’arriver à réaliser les infrastructures de communications programmées et non réalisées à ce jour, comme l’autoroute entre Sisteron et Grenoble.    Sisteron, le 22 Mai 2008                                                                                                                                                                                                                                   

    DANIEL SPAGNOU DEFENDRA LA MODERNISATION DE L’ECONOMIE ET LE COMMERCE DE PROXIMITE

    jeudi 15 mai 2008

    Le Projet de Loi de Modernisation de l’économie sera débattu à partir du mardi 27 Mai prochain. Cette réforme, voulue par le Président de la République a pour objectif, à compter de l’année 2009 de générer une augmentation du point de croissance (au moins +0,3), ainsi que la création de 50 000 emplois par an.Dans une période économique délicate et conscient des difficultés rencontrées sur le terrain, le Député Daniel SPAGNOU a décidé de soutenir ce Projet de Loi de part les mesures mises en œuvre qu’il s’agisse de la mobilisation et de l’encouragement des entrepreneurs, de la dynamisation de la concurrence et du renforcement de l’attractivité de notre économie; En participant activement à l’examen de ces nombreuses mesures; en cosignant ou en  déposant des amendements afin d’améliorer celles-ci, le Député Maire de Sisteron entend ainsi répondre aux nombreuses attentes de nos concitoyens, tout en défendant un meilleur équilibre et une parfaite concurrence pour le commerce de proximité et en maitrisant le développement de l’urbanisme commercial dans les départements dans un domaine touché par une crise majeure sachant que l’immobilisme et le statuquo prônée par l’opposition ne ferait qu’aggraver la situation. C’est ainsi qu’il demandera le maintien des Observatoires Départementaux d’Aménagement commercial chargés de l’élaboration des Schémas départementaux de développement commercial qui pourraient être opposables aux documents d’urbanisme. Il défendra aussi la représentation des socioprofessionnels et des chambres consulaires au sein des futures Commissions Départementales d’Aménagement Commercial.  

    Vote de la Loi sur les Organismes Génétiquement Modifiés

    jeudi 10 avril 2008

    Le 09 Avril 2008, à 16 heure, s’est déroulé le vote solennel de la Loi sur les Organismes Génétiquement Modifiés dits OGM. Attaché, par la nature même de notre département rural et agricole, à tous ce qui concerne l’environnement, la biodiversité et la production de richesses alimentaires, j’ai soutenu la synthèse du Grenelle de l’Environement conditionnant la recherche, le développement et la culture d’OGM en quatre grands principes:           Le principe de précaution et de prévention avec une expertise objective, pluraliste et pluridisciplinaire;          Le principe du libre choix de produire et de consommer avec ou sans OGM;          Le principe de responsabilité de l’exploitant;          Le principe de transparence, consacrant un droit à l’information du citoyen. Il s’agissait ici du projet de loi adopté en Conseil des Ministres de part la volonté du Président de la République. Lire le reste de cet article »

    Elections cantonales: soutenons Claude Brémond!

    lundi 10 mars 2008

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    Quand élus et entreprises échangent sur le développement local

    jeudi 29 novembre 2007

     

    Après Forcalquier, Digne-les-Bains, Château-Arnoux et Manosque, l’Union DesEntreprises des Alpes de Haute-Provence a terminé lundi soir à Sisteron, son cycle de réunions sur le développement économique des principaux reunion-ude-a-la-sem-1.JPGbassins de vie de notre département.

     

    Jean-Luc Monteil, Président de l’UDE 04, a rappelé en début de réunion le principe de ces réunions : réunir élus et entrepreneurs de manière à instaurer un échange constructif sur les stratégies de développement des principales communes de notre territoire.

     

    Daniel Spagnou, Député – Maire de Sisteron, a ouvert les débats en revenant sur la politique de développement de la ville engagée depuis plus de quinze ans maintenant et rappelant au passage que pour lui le développement des entreprises dans la région et les politiques territoriales étaient indissociablement liés.

     

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    VERS LA REFORME DU PERMIS DE CONSTRUIRE

    jeudi 29 novembre 2007

    Un an après la réunion qui a rassemblé dans chaque arrondissement les Maires du département pour leur présenter les dispositions de la réforme du permis de construire et des autorisations d’urbanisme, la Direction Départementale de l’Equipement des Alpes de Haute Provence leur donnait à nouveau rendez-vous pour échanger sur les modalités pratiques d’instruction des dossiers et la répartition des tâches entre les Maires et les Services de la D.D.E.

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